Legals informations

Informations légales

Miells and Partners
1 Avenue des Citronniers
MC 98000 Monaco
 
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 08 S 04884.
 

Réalisation :

 
Ce site a été conçu et développé par3doubleV (Marseille)
 

Hébergement :

 
Ce site est hébergé chez Monte Carlo Multimedia (Monaco)
 

Contenu du site:

 
Les informations disponibles sur ce site sont mises à jour régulièrement. Cependant, il peut exister des erreurs ou inexactitudes et le propriétaire décline toute responsabilité à cet égard. Les offres de locations et/ou de vente de ce site n’ont pas de caractère contractuel.
 

Informations nominatives:

 
Le traitement des informations nominatives fait l'objet d'une déclaration simplifiée auprès de la CCIN. Conformément à l'article 6 alinéa 2 de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993, vous avez sur simple demande auprès de nos services un droit d’opposition, d’accès et de rectification relatifs aux informations vous concernant. Ces informations ne font pas l'objet de communication à des tiers à des fins de prospection, notamment commerciale. Vous pouvez être amené à recevoir de notre part des offres par téléphone, courrier ou mail et vous pouvez vous y opposer sur simple demande. Les informations recueillies par le biais du formulaire de contact sont facultatives et le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
 

Propriété intellectuelle:

 
Ce site ainsi que tous les éléments le composant (textes, images, bases de données...) sont protégés par le droit d’auteur. Aucune reproduction ou représentation de quelque manière que ce soit n’est autorisée sous peine de poursuite.